Entreprises et artisans du secteur du BTP, vous vous demandez encore pourquoi réaliser des comptes rendus de chantiers détaillés ?
Dans cet article, nous vous expliquons les bénéfices du suivi de chantier et l’importance du compte rendu pour votre société. Nous évoquerons ainsi sa valeur juridique et les avantages liés au suivi de chantier, notamment pour contrôler l’avancement des travaux et leur conformité technique.
L’objectif principal de la réunion de chantier est de mettre au point son organisation, aussi bien administrative, technique que matérielle et de mettre en lumière d’éventuels problèmes.
Chaque réunion va suivre un déroulé très précis :
Là encore, les différents acteurs du projets ont des rôles bien précis :
La réunion ou visite de chantier permet de s’assurer sur le terrain que les travaux mentionnés sur le contrat entre l’entreprise et le maître d’ouvrage sont bien respectés. Chaque intervenant peut ainsi apposer sa signature sur les documents d’avancement du projet. Ceux-ci font notamment état de la situation des travaux à date.
La réunion de chantier est également l’occasion de faire avancer le projet et de prendre des décisions collectives importantes, notamment en ce qui concerne les imprévus ou modifications éventuelles.
Le compte rendu de chantier doit comprendre la restitution des constats et échanges relevés lors des visites et réunions de chantier. Tous les intervenants peuvent ainsi avoir accès aux mêmes informations, ce qui réduit le risque d’incompréhensions.
Son rôle est essentiel, car il permet un suivi précis de l’avancement des travaux et le relevé des actions à mener ou à revoir. En bref, on va y retrouver tout ce qui s’est dit et ce qui doit être fait, par qui, pour qui, comment et à quel moment.
L’objectif : permettre la livraison d’un ouvrage conforme à ce qui avait été devisé.
On peut lister les points incontournables suivants :
Si vous êtes chargé de rédiger le compte rendu d’un chantier d’ampleur, pensez à diviser votre document par lot, secteur ou type d’activité, afin d’être le plus clair et structuré possible. Le compte rendu de chantier doit être envoyé à toute personne concernée par l’évolution du chantier.
Également appelé PV de chantier, le compte rendu n’est pas un document contractuel au sens juridique du terme selon la norme Afnor NF P. 03-001 (Article 4.2.1.). Il représente toutefois un document essentiel en cas de litige. Il peut en effet être mis en avant auprès des experts mandatés. En notifiant dans le compte rendu l’état d’avancement des travaux, ainsi que toutes les constatations de malfaçons et/ou diverses problématiques, le maître d’œuvre garantit sa bonne foi et la communication effectuée auprès du maître d’ouvrage. Son but est donc avant tout informatif. Les obligations légales des différentes parties liées au projet doivent dans tous les cas être mentionnées dans le contrat initial.
Les comptes rendus de chantier contiennent régulièrement la mention : “Passés x jours sans contestation, le compte rendu de chantier deviendra contractuel”. Mais sans mention préalable de ce fait dans le contrat initial, le compte rendu n’aura pas de valeur juridique. En effet, il doit être spécifié dans le contrat du marché que le compte rendu aura valeur de document contractuel pour que celui-ci soit considéré comme tel.
Il est généralement recommandé d’informer les parties prenantes d’une contestation sous un délai de moins de 8 jours à réception du compte rendu écrit. Mais ces contestations ne peuvent en aucun cas aller au-delà des obligations contractuelles préalablement établies.
Pour traiter des modifications d’envergure, il est alors nécessaire de conclure un accord écrit entre les parties.
A noter : si un maître d’ouvrage accepte des travaux réalisés hors contrat lors d’une visite de chantier, un juge peut ne pas retenir une contestation écrite qui interviendrait après coup en cas de litige.
En tant qu’artisan ou entrepreneur du bâtiment, n’oubliez pas que vous êtes responsable de la bonne exécution des travaux réalisés lors d’un chantier de construction. Son suivi est donc à réaliser de manière précise avec l’organisation régulière de réunions de chantier, qui permettront de détecter précocement les éventuelles problématiques.
Avec le compte rendu de ces réunions, vous pourrez ainsi répertorier toutes les avancées du chantier.
Pour centraliser le planning, les activités, les documents, les photos et les informations remontées du terrain, Techtime propose un logiciel de gestion BTP destiné à l’organisation quotidienne des chantiers et interventions. Les informations saisies par le bureau et les équipes terrain restent ainsi regroupées dans un même environnement.
