Entreprises et artisans du secteur du BTP, vous vous demandez encore pourquoi réaliser des comptes rendus de chantiers détaillés ?
Dans cet article, nous vous expliquons les bénéfices du suivi de chantier et l’importance du compte rendu pour votre société. Nous évoquerons ainsi sa valeur juridique et les avantages liés au suivi de chantier, notamment pour contrôler l’avancement des travaux et leur conformité technique.

La réunion de chantier

L’objectif principal de la réunion de chantier est de mettre au point son organisation, aussi bien administrative, technique que matérielle et de mettre en lumière d’éventuels problèmes.

Les étapes de la réunion de chantier

Chaque réunion va suivre un déroulé très précis :

  • Vérifier le planning des activités
  • Vérifier leur conformité technique
  • Mesurer les tâches réalisées
  • Comparer par rapport à ce qui avait été prévu
  • Remonter les problématiques (difficultés techniques ou matérielles, malfaçons, etc.)
  • Mettre en relation les différents acteurs du chantier

Les différents intervenants de la réunion de chantier

Là encore, les différents acteurs du projets ont des rôles bien précis :

  • le maître d’œuvre (l’entreprise de bâtiment ou l’artisan chargé du chantier),
  • le chef de chantier,
  • les entreprises intervenantes (sous-traitants, bureau d’étude, architecte, etc.),
  • le maître d’ouvrage (le commanditaire).

La réunion ou visite de chantier permet de s’assurer sur le terrain que les travaux mentionnés sur le contrat entre l’entreprise et le maître d’ouvrage sont bien respectés. Chaque intervenant peut ainsi apposer sa signature sur les documents d’avancement du projet. Ceux-ci font notamment état de la situation des travaux à date.
La réunion de chantier est également l’occasion de faire avancer le projet et de prendre des décisions collectives importantes, notamment en ce qui concerne les imprévus ou modifications éventuelles.

Définition et contenu du compte rendu de chantier

Définition du compte rendu de chantier

Le compte rendu de chantier doit comprendre la restitution des constats et échanges relevés lors des visites et réunions de chantier. Tous les intervenants peuvent ainsi avoir accès aux mêmes informations, ce qui réduit le risque d’incompréhensions.
Son rôle est essentiel, car il permet un suivi précis de l’avancement des travaux et le relevé des actions à mener ou à revoir. En bref, on va y retrouver tout ce qui s’est dit et ce qui doit être fait, par qui, pour qui, comment et à quel moment.

L’objectif : permettre la livraison d’un ouvrage conforme à ce qui avait été devisé.

Les principales informations à mentionner dans le compte rendu

On peut lister les points incontournables suivants :

  • Titre du chantier
  • Nom du maître d’ouvrage
  • Adresse du chantier
  • Date et heure de la visite de chantier
  • Participants
  • Ordre du jour
  • Actions réalisées depuis la dernière visite
  • Relevé des problématiques (non-conformités, malfaçons, etc.)
  • Éventuels incidents, modifications, intempéries, difficultés techniques rencontrés
  • Observations sur la qualité de l’exécution des travaux
  • Nouvelles directives et affectations d’activités
  • Actions à réaliser
  • Planning
  • Annexes : plans, photos, croquis, etc.
  • Date de la prochaine réunion

Si vous êtes chargé de rédiger le compte rendu d’un chantier d’ampleur, pensez à diviser votre document par lot, secteur ou type d’activité, afin d’être le plus clair et structuré possible. Le compte rendu de chantier doit être envoyé à toute personne concernée par l’évolution du chantier.

Quelle est la valeur juridique d’un compte rendu de chantier ?

Le compte rendu de chantier : document non contractuel

Également appelé PV de chantier, le compte rendu n’est pas un document contractuel au sens juridique du terme selon la norme Afnor NF P. 03-001 (Article 4.2.1.). Il représente toutefois un document essentiel en cas de litige. Il peut en effet être mis en avant auprès des experts mandatés. En notifiant dans le compte rendu l’état d’avancement des travaux, ainsi que toutes les constatations de malfaçons et/ou diverses problématiques, le maître d’œuvre garantit sa bonne foi et la communication effectuée auprès du maître d’ouvrage. Son but est donc avant tout informatif. Les obligations légales des différentes parties liées au projet doivent dans tous les cas être mentionnées dans le contrat initial.

Cas particulier : la clause de contestation.

Les comptes rendus de chantier contiennent régulièrement la mention : “Passés x jours sans contestation, le compte rendu de chantier deviendra contractuel”. Mais sans mention préalable de ce fait dans le contrat initial, le compte rendu n’aura pas de valeur juridique. En effet, il doit être spécifié dans le contrat du marché que le compte rendu aura valeur de document contractuel pour que celui-ci soit considéré comme tel.
Il est généralement recommandé d’informer les parties prenantes d’une contestation sous un délai de moins de 8 jours à réception du compte rendu écrit. Mais ces contestations ne peuvent en aucun cas aller au-delà des obligations contractuelles préalablement établies.
Pour traiter des modifications d’envergure, il est alors nécessaire de conclure un accord écrit entre les parties.

A noter : si un maître d’ouvrage accepte des travaux réalisés hors contrat lors d’une visite de chantier, un juge peut ne pas retenir une contestation écrite qui interviendrait après coup en cas de litige.

Conclusion

En tant qu’artisan ou entrepreneur du bâtiment, n’oubliez pas que vous êtes responsable de la bonne exécution des travaux réalisés lors d’un chantier de construction. Son suivi est donc à réaliser de manière précise avec l’organisation régulière de réunions de chantier, qui permettront de détecter précocement les éventuelles problématiques.
Avec le compte rendu de ces réunions, vous pourrez ainsi répertorier toutes les avancées du chantier.

Pour vous faciliter la vie, vous avez aujourd’hui la possibilité de réaliser directement vos comptes rendus via un logiciel ou une application dédiée. L’application Techtime par exemple vous permet de retrouver facilement tout l’historique des activités réalisées pendant un chantier et de compiler toutes les informations nécessaires : ressources, documents techniques et administratifs, plans, photos, etc.

Il existe désormais beaucoup de plateformes différentes sur lesquelles vous appuyer pour vous aider à gérer le quotidien de vos chantiers. Vous trouverez forcément celle qui correspond à votre besoin parmi les offres disponibles sur le marché actuellement.