Réviser ses prix dans le BTP : comment s’y prendre ?

Selon l’INSEE, les coûts de production dans la construction ont augmenté de 0,4 % entre le premier et le deuxième trimestre 2024. De manière générale, les indices dans tous les secteurs du BTP ne cessent de croître depuis 2021. Si le prix de l’énergie semble diminuer depuis début 2023, il n’en va pas de même pour les matières premières (source). Dans ces conditions, pour conserver des contrats rentables, comment appliquer une révision des prix BTP sur les devis ou les factures ?

La révision des prix dans le BTP vous permet d’ajuster les coûts de construction en fonction des fluctuations économiques au cours de votre contrat. Ces variations concernent autant les matières premières que la main d’œuvre. Ces mises à jour ne s’effectuent que sur un marché à prix révisable, non ferme (qui peut, malgré tout, faire l’objet d’une actualisation) (source).

Il est préférable de prévoir cette révision pour des projets BTP de longue durée. Les avantages que vous pouvez en tirer sont les suivants : 

• Vous vous protégez de l’inflation des coûts de construction en les répercutant sur vos nouveaux devis ou factures. Vous vous assurez un chantier plus rentable malgré les circonstances.
• Vous évitez des difficultés financières imprévues, autant de votre côté que de celui de votre maître d’ouvrage. La stabilité économique de vos projets augmente la confiance de vos clients.
• La prise en compte des coûts réels d’un chantier équilibre le marché et favorise une concurrence plus saine entre les artisans du BTP. C’est notamment le cas pour les marchés publics. Le Code de la commande publique (CCP) ne peut imposer une redistribution équitale du paiement aux sous-traitants. Cependant, le décret n°2022-1683 du 28 décembre 2022 fixe un montant minimum de l’avance versée au titulaire du marché et à ses sous-traitants PME (source).

Dans la base de données de l’INSEE, l’indice correspond à la valeur d’un produit ou d’un service sur une période donnée. Pour le BTP cette mise à jour est mensuelle. Cependant, l’institut met trois mois pour calculer la révision d’un prix. C’est pourquoi il fournit un Indice Provisoire (IP) pour ne pas retarder la réévaluation de la prestation, le temps de publier un Indice Définitif (ID) (source). 

L’index regroupe plusieurs indices pour une activité donnée, en précisant leur parution au Journal Officiel. L’INSEE distingue l’Index Bâtiment (BT) de l’Index Travaux Publics (TP) (source). 

• Le premier index correspond aux projets de construction et de rénovation des bâtiments, en regroupant 54 spécialités comme la charpente, la menuiserie, la peinture, ou l’électricité. 
• Le second index regroupe les intervenants sur les chantiers d’infrastructures publiques et d’aménagements urbains (routes, ponts, tunels, canalisations, etc.). Quelques indices se déclinent en plusieurs sous-catégories comme les travaux de génie civil ou les travaux souterrains.

Les index partagent les mêmes indices pour réévaluer les prix des devis ou des marchés en cours. Dans une même valeur sont regroupés les salaires, les charges, les prix des matériaux, de l’énergie, du matériel du transport ou d’autres frais divers. Cependant, l’index TP prend également en compte l’indice des déchets de chantier. L’objectif est de conserver une tarification cohérente tout au long du chantier, tout en minimisant les pertes pour les entrepreneurs du bâtiment (source).

Révision et actualisation sont deux termes synonymes sur le plan du vocabulaire. Cependant, dans le domaine du BTP, ces deux procédures se distinguent par leurs modalités d’exécution et leurs modes de calculs.

L’actualisation des prix s’effectue une seule fois, avant le démarrage des travaux. Il est préférable de l’appliquer si le chantier a une durée de vie courte pour ne pas être influencé par les variations des coûts. Le délai entre la fixation du prix initial et le commencement effectif des travaux doit être supérieur à 3 mois. Sa formule et ses modalités sont inscrites dans le CCAP (Cahier des Clauses Administratives Particulières) ou le CCAG (Cahier des Clauses Administratives Générales).

La révision des prix peut s’effectuer à n’importe quel moment de l’exécution des travaux. Leurs modalités sont également détaillées dans les cahiers de clauses ci-dessus, en se basant sur les index BT du mois de la remise du prix. Les clauses de révision des prix sont librement négociables pour les marchés privés. En revanche, elles sont obligatoires pour les marchés publics dans les conditions suivantes, d’après l’article R2112-14 du Code de la Commande Publique : 

• La durée d’exécution du marché est supérieure à trois mois.
• Le marché nécessite une grande quantité de fournitures.
• Le prix des fournitures, comme les matières premières, dépend des fluctuations des cours mondiaux. Une clause de révision de prix est nécessaire pour se référer aux indices officiels de fixation de l’article R2112-13 du même Code.

La formule de révision des prix du BTP est différente de celle de l’actualisation car elles ne se basent pas sur les mêmes délais. On considère BTa, l’index BT avec une valeur donnée “a” qui dépend du secteur d’activité du bâtiment. P représente le prix ajusté ou révisé, tandis que P0 correspond au coût initial. 

Lorsque BTa a pour indice (m0), cela signifie que sa valeur correspond à la date de lancement des travaux. En revanche, lorsque l’indice de BT est (m – 3), sa valeur correspond à la date de l’offre, soit trois mois avant le démarrage des travaux.

Certaines tâches sur le chantier n’ont pas d’indice, ni d’index référencé BT ou TP sur le site de l’INSEE. Il peut s’agir des travaux de démolition, d’aménagement paysager, d’entretien général  ou des tâches nécessitant les nouvelles technologies (impression 3D, robotique, BIM). Ces travaux peuvent avoir d’autres index comme EV (Espaces Verts) ou ING (ingénierie).

Dans ce cas, le maître d’ouvrage applique une formule paramétrique pour réviser ou actualiser le prix du chantier. Pour cela, il décompose l’estimation globale de l’ouvrage en des éléments plus simples, avec des coûts qui peuvent être associés à des indices existants. L’index BT01 « Tous corps d’état » peut être utilisé par défaut.

La révision des prix dans le BTP ne s’effectue que sur des prix révisables, et pour des chantiers de longue durée. Surveillez de près les indices de coûts disponibles sur le site de l’INSEE, partagés entre les index BT et TP. Prenez garde à bien différencier les indices provisoires des indices définitifs car l’institut met quelques mois pour actualiser ses données. Les modalités de révision ou d’actualisation doivent obligatoirement figurer dans les cahiers de clauses CCAP ou CCAG. Pour faciliter la mise à jour de vos documents, n’hésitez pas à souscrire à la gestion électronique des documents (GED) de chantier de notre application Techtime.